Assemblée générale

Cher membre,

Nous avons l’honneur de vous convoquer en Assemblée Générale Extraordinaire le Samedi 19 Décembre 2020 à 10h.

Étant donné le contexte sanitaire et l’incertitude quant au prolongement des mesures de confinement à ce jour, le Cercle 1 n’est pas en mesure de fixer le lieu. Il précise qu’en cas d’impossibilité de tenue physique de l’Assemblée Générale Extraordinaire, cette dernière pourra se tenir à la fois en présentiel et/ou par visioconférence.

Assemblée Générale Extraordinaire
Samedi 19 Décembre 2020

 

Nous mettrons à jour cet article dès que les modalités précises de l’AG seront définies.

L’ordre du jour sera le suivant

  • Rapport du cercle 1 ;
  • Transformation de l’association régie par la loi du 1er juillet 1901 en société coopérative d’intérêt collectif (articles 28 bis et 19 quinquies et suivants de la loi n°47-1775 du 10 septembre 1947) ;
  • Sort des sommes et réserves de l’association ;
  • Adoption des nouveaux statuts ;
  • Admission d’associés et souscription au capital ;
  • Constatation du nouveau capital social et de la valeur des parts sociales ;
  • Constatation de la disparition du statut d’association et de la fin du mandat du cercle 1 (administrateurs) et du bureau à compter du 1er janvier 2021 ;
  • Nomination du Conseil Coopératif de la SCIC ;
  • Décision quant à la rémunération des membres du Conseil Coopératif ;
  • Nomination des réviseurs coopératifs ;
  • Pouvoirs aux fins de formalités de dépôt et publicité.

En raison de l’importance des délibérations qui seront prises, nous comptons sur votre présence.